Nos instances

Commission de Relation avec les Usagers et Qualité de la prise en charge (CRUQPC)

Composition: Direction, Président de la CRUQPC, Médiateur médical, Médiateur non médical, Responsable Qualité, Représentants des usagers.

Cette instance a pour missions de :

• veiller au respect des droits des usagers,
• faciliter leurs démarches (gestion et examen des plaintes, information sur les voies de recours et de conciliation),
• contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des patients et de leurs proches au sein de notre établissement.

Cette commission, instituée par la loi n°2002-303 du 4 mars 2002, a pour objet de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

L’Amandier rappelle son engagement à défendre les droits des patients tels qu’ils sont définis par la réglementation en vigueur.

Cette commission facilite vos démarches et veille à ce que vous puissiez, le cas échéant, exprimer vos griefs auprès du responsable de notre établissement, entendre les explications de ce dernier et être informé des voies de recours dont vous pouvez disposer.

Les médiateurs qui composent en partie cette commission traitent les plaintes et réclamations. Cette commission n’est pas une juridiction.

Par ailleurs, cette commission est consultée et formule des avis et propositions sur la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches au sein de l’établissement.

Une inquiétude peut naître d’une information mal donnée ou mal interprétée. Tout le personnel médical, paramédical, administratif de l’établissement, répond à vos questions, chacun dans le domaine qui relève de sa compétence. S’il ne vous est pas donné entière satisfaction, nous vous conseillons de vous adresser, dans un premier temps, au responsable de l’unité de soins, dans laquelle vous êtes admis, de solliciter un entretien avec la présidente de la CRUQPC ou la direction. Si cette démarche ne vous paraît pas satisfaisante, vous pouvez saisir la CRUQPC.

Les plaintes et réclamations peuvent être formulées par écrit à l’intention de la Direction de l’établissement. Une réponse vous sera adressée dans les 8 jours.

Conférence Médicale d’Etablissement (CME)

Composition : Président de la CME, Médecins de l’établissement.

Instance représentative des praticiens de l’établissement, la CME est chargée d’assurer l’interface entre ces derniers et la direction d’établissement. Son domaine de compétences porte sur la démarche qualité, l’organisation des soins, la validation des orientations médicales de l’établissement.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Composition: Direction, Président CLIN, Médecins, Médecin du travail, Pharmacien, Ide référente hygiéniste, Correspondants hygiène des services de soins, Membres du CHSCT, Membres de la CRUQ.

Le CLIN a pour mission principale de définir une politique de prévention et de surveillance des infections nosocomiales, à dessein d'assurer la sécurité du séjour patient. Cette politique de prévention est validée par la CME (Conférence Médicale d’Etablissement) et l’établissement.

Ce comité se réunit tous les trimestres pour aborder les résultats des enquêtes internes ou celles en relation avec le CLIN, les propositions d’améliorations en qualité d’hygiène, le bilan des formations réalisées, les problèmes éventuels rencontrés, la validation des procédures, le suivi des travaux en cours sur l’établissement, la proposition de participer à des audits dans le cadre de l’InterCLIN.

L’établissement participe annuellement à la journée nationale « Hygiène des mains et de la Sécurité de Soins ».

Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD)

Composition: Direction, Président du CLUD, Ide référente douleur, Correspondants douleur des services de soins, Médecins, Encadrement soignant, Psychologue.

Son but est de mettre en place des actions d’amélioration de la prise en charge de la douleur des patients. Ce Comité se réunit 4 fois par an.

Le CLUD établit des protocoles de prise en charge contre la douleur, en lien avec les médecins de l’établissement. Il est chargé de la formation douleur du personnel soignant, d’organiser des manifestations diverses pour mobiliser les professionnels. Il réalise des enquêtes ponctuelles auprès des patients et du personnel afin de vérifier le suivi de cette prise en charge et donne lieu, si besoin, à des plans d’actions.

Comité des Risques

Le Comité des Risques réalise le pilotage et le suivi de la gestion des risques basés sur le processus de prise en charge du patient.

Il identifie et analyse les risques à posteriori et a priori.

Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

Cette commission est chargée d'élaborer :

• la liste des médicaments et les Dispositifs Médicaux Stériles (DMS), dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement,
• les recommandations en matière de prescriptions et de bon usage des médicaments, ainsi que les Dispositifs Médicaux Stériles (DMS) et la lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.

Comité de Liaison Alimentation et Nutrition (CLAN)

Composition : Direction, Médecins, Responsable restauration, Diététicienne, IDE (Infirmier Diplômé d'Etat), Gouvernante.

Cette commission a pour objectifs :

• d’améliorer constamment la prise en charge nutritionnelle et de dépister le risque nutritionnel,
• de mettre en place un suivi du patient,
• de tenir compte des attentes et besoins des patients «convives».

Les projets annuels d’action définis et leur évaluation sont discutés lors des réunions CLAN telles que, par exemple, les actions d’éducation thérapeutiques.

Comité de Sécurité Transfusionnelle et d'Hémovigilance (CSTH)

Conformément aux Articles R1221-31 et suivants du Code de la Santé Publique, le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d'Hémovigilance a pour mission de contribuer, de par ses études et ses propositions, à l'amélioration de la sécurité des patients transfusés au sein de notre établissement. Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures d'hémovigilance prévues par la présente section.